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Flavien LALLEMAND

Co-fondateur d’epargnoo

Réglementation MiCA, l'aube d'une nouvelle ère pour les cryptomonnaies en Europe

Le 30 décembre 2024, le règlement européen MiCA est entré en vigueur, établissant un cadre harmonisé pour les crypto-actifs en Europe. Cette législation vise à renforcer la transparence, la protection des investisseurs et la stabilité du marché en imposant des obligations strictes aux émetteurs de stablecoins et aux prestataires de services sur crypto-actifs. MiCA marque ainsi le début d’une nouvelle ère pour les actifs numériques au sein de l’Union européenne.

25 janvier 2025 ⸱ 4 minutes de lecture

epargnews Réglementation MiCA, l'aube d'une nouvelle ère pour les cryptomonnaies en Europe

L'Europe s'apprête à poser les jalons d'une nouvelle ère grâce à la réglementation Markets in Crypto-Assets, adoptée par le Parlement, cette législation ambitionne de transformer le « Far West » des actifs numériques en un marché stable, transparent et sécurisé. Le 30 juin 2024, les premières mesures ont commencé à dessiner cette révolution, ciblant notamment les stablecoins, mais c'est le 30 décembre 2024 que le règlement prendra pleinement ses marques, redéfinissant en profondeur le paysage européen des cryptoactifs.

Pourquoi une réglementation pour les cryptoactifs ?

Les cryptomonnaies, ces énigmatiques devises dématérialisées, ont longtemps évolué dans une zone grise réglementaire, leur ascension fulgurante a attiré aussi bien des innovateurs que des opportunistes. Fraudes à grande échelle, manipulations de marché et scandales retentissants ont pu ébranler la confiance de certains investisseurs, nous pouvons penser à l'effondrement de Mt. Gox, le schéma Ponzi de BitConnect ou le crash de Terra Luna. Ces cas ont révélé les failles d'un secteur souvent opaque, soulignant l'urgence d'une réglementation solide et harmonisée.

MiCA n'est pas seulement une réponse à ces défis, c'est une vision, celle d'un marché où la technologie blockchain peut s'épanouir dans un cadre clair, où les investisseurs peuvent dormir sur leurs deux oreilles et où les acteurs les plus innovants ont les moyens de prospérer.


Les piliers de la réglementation MiCA

Les stablecoins, ces cryptomonnaies adossées à des actifs réels comme l'euro ou le dollar, deviennent un enjeu central ; MiCA impose aux émetteurs des règles strictes :

  • Chaque stablecoin devra être adossé à des réserves liquides, sécurisées et vérifiables.
  • Les stablecoins systémiques seront placés sous une loupe réglementaire constante.
Les PSCA, qu'ils soient plateformes d'échange, services de garde ou conseillers, devront se soumettre à des exigences précises :
  • Un livre blanc clair et détaillé pour chaque actif proposé.
  • Protection des fonds clients, garantissant que chaque euro investi est sécurisé.
MiCA introduit une charte de protection des investisseurs, publicité trompeuse, information parcellaire, produits toxiques… Autant de pratiques que le règlement vise à éradiquer.

Les PSCA devront se conformer aux normes strictes de lutte contre le blanchiment d'argent (AML) et le financement du terrorisme (CFT).

Un calendrier précis pour un futur encadré

  • 30 Juin 2024 : règles pour les stablecoins en vigueur.
  • 1 Décembre 2024 : application complète du règlement MiCA.
  • 1er Juillet 2024 : fin de la période transitoire pour les acteurs déjà présents.

Quels impacts pour le secteur ?

Fini le temps où investir dans les cryptomonnaies relevait de la roulette russe ; avec MiCA, la transparence et la protection sont les nouveaux mots d'ordre.

Les acteurs solides et prêts à jouer le jeu de la conformité tireront leur épingle du jeu, mais pour les plus fragiles, la marche risque d'être haute.

Contrairement à certaines craintes, MiCA ne freine pas l'innovation, au contraire, elle ouvre la voie à un marché plus sain, où l'audace technologique peut s'exprimer dans un cadre clair.